Expression commune mais peu comprise la Responsabilité Civile reste un mystère pour de nombreuses personnes. Si le monde de l’assurance est méconnu, celui de la responsabilité civile en est tout autant.
En quoi consiste la Responsabilité Civile ? Quels sont les principes ? S’applique-t-elle à moi ? Quelle est la différence entre La Responsabilité Civile et les autres assurances ? Est-ce que les autres assurances ne me couvrent pas déjà en cas d’accident vis à vis d’autrui ?
Tous sans exception, nous nous sommes déjà posés ces questions lors de la souscription de celle-ci ou de la proposition par notre assureur de la souscrire.
La Responsabilité Civile est l’obligation de chacun de réparer les dommages causés à un tiers.
Souvent comprise dans une assurance multirisque habitation, la Responsabilité Civile reste un pilier important au niveau de l’assurance.
On démarque deux grandes familles de Responsabilité Civile. L’une appelée Responsabilité Civile Délictuelle ou Quasi-délictuelle engage la responsabilité d’une personne lors d’un dommage matériel ou corporel à autrui. L’autre nommée Responsabilité Civile contractuelle engage la responsabilité des signataires de contrats, comme par exemple un locataire et un propriétaire, ou tout simplement un salarié et son employeur.
Les risques quotidiens sont nombreux et peuvent très rapidement provoquer un accident involontaire envers autrui qui engage la responsabilité civile. Un exemple concret pourrait être simplement la chute d’un camarade de classe de votre enfant depuis le haut de l’escalier dans votre maison lors d’un anniversaire.
Lorsque l’accident est provoqué par votre enfant mineur, la responsabilité civile fonctionne de la même façon. Systématiquement tous les enfants mineurs vivant sous le même toit sont couverts.
Pour les enfants majeurs, certaines compagnies prolongent la responsabilité civile tant qu’ils sont fiscalement en charge des parents et d’autres compagnies non.
Il convient de préciser que la responsabilité civile couvre les victimes mais non le souscripteur, soit la personne qui est responsable de l’accident.
La Responsabilité englobe de nombreux risques liés à la vie quotidienne aussi bien privée comme publique. C’est une assurance à ne pas negliger pour vous protéger contre tout inconvenient.
