Toute personne lors d’une souscription d’un contrat d’assurance se demande quels sont les clauses etc…Tout d’abord, lors de la souscription du contrat, l’assureur et l’assuré doivent convenir sur divers points. En effet, par exemple, d’un événement ou d’une listes d’événements, repris dans la police d’assurance et garantis par l’assureur. Pourquoi disons nous “police”? Cela vient de l’italien médiéval policia signifiant “liste”, il n’y a aucun rapport avec la police que nous connaissons de nos jours. Ils doivent également convenir sur la prime payée par l’assurée et l’assureur.

Attention, avant toute souscription, le demandeur d’assurance donc celui qui est le futur assuré, se voit remplir un questionnaire visant à informer la compagnie d’assurances sur son risque. Après avoir rempli ce document, l’assureur peut donc effectuer le calcul de la prime d’assurance. Ce calcul tient compte essentiellement de la probabilité du risque et du coût des sinitres.

Pour vous rassurer, en France, le contrat d’assurance est un contrat de bonne foi. En France, le contrat d’assurance est un contrat de bonne foi. L’assuré est supposé informer de façon exacte et complète l’assureur en réponse à ses questions. Les fausses déclarations faites par l’assuré peuvent conduire à la nullité du contrat.